Accès à la plateforme
Les pages publiques sont consultables sans compte. Les espaces personnels nécessitent une connexion. L’administration est réservée aux utilisateurs habilités.
Compte et responsabilité
Vous devez fournir des informations exactes, préserver la confidentialité de vos identifiants et signaler tout accès suspect à l’assistance. Vous êtes responsable des contenus et documents que vous transmettez.
Utilisation autorisée
Il est interdit de transmettre des documents frauduleux, de porter atteinte aux droits de tiers ou de tenter un accès non autorisé. Ne transmettez que les justificatifs nécessaires à votre demande.
Projets et informations financières
Les exemples de catalogue sont identifiés comme tels et ne sont pas des offres ouvertes. Les prévisions ne constituent pas des résultats réalisés. Toute demande d’intérêt reste non contraignante.
Données et disponibilité
Les pièces justificatives sont conservées dans un espace privé à accès restreint. Les règles détaillées de traitement des données figurent dans la rubrique Confidentialité des Conditions juridiques. La disponibilité permanente du site ne peut être garantie.